ARTICLE 1 – CHAMPS D’APPLICATION DES CGV
1.1 Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent de plein droit, sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations réalisées par la SARL B.E. CHAPELLE enregistrée au répertoire SIREN sous le numéro 89758591500027 et dont le siège social est situé dont le siège social est situé 21F rue Jacques CARTIER 78960 Voisins le Bretonneux (Tél : 06.67.37.40.40, Siret : 897 585 915, Code TVA : FR24897585915) – Email : info@chapelle-ing.com) aux clients professionnels (ci-après : « le client »).
1.2 Ces CGV sont accessibles au client, à tout moment, sur le site internet www.chapelle-ing.com et elles sont présentées systématiquement au moment de l’envoi du devis. En acceptant le devis proposé par B.E. CHAPELLE, le client reconnait avoir pris connaissance et avoir accepté, expressément et sans réserve, les clauses et conditions des présentes CGV à l’exclusion de tout autre document (CGA, prospectus, catalogues, etc).
1.3 A défaut d’acceptation expresse et formelle, aucune dérogation aux présentes CGV ne pourra être considérée comme étant acceptée par B.E. CHAPELLE. Toute condition contraire opposée par le client sera donc inopposable à B.E. CHAPELLE, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Les présentes CGV seront systématiquement adressées au client qui en fait la demande.
1.4 Le fait pour B.E. CHAPELLE de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une ou de plusieurs des dispositions des présentes CGV ne peut être assimilé à une renonciation, B.E. CHAPELLE restant toujours libre d’exiger leur stricte application. Si une des clauses des présentes CGV devait être considérée comme nulle, cela sera sans effet sur la validité et l’opposabilité des autres dispositions des présentes.
1.5 B.E. CHAPELLE se réserve la possibilité de modifier les présentes CGV, à tout moment, sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.
ARTICLE 2 – COMMANDES
2.1 – Devis
2.1.1 B.E. CHAPELLE établie gratuitement un devis estimatif indiquant la nature et le prix des prestations choisies par le client. Ce devis est réalisé sur la base des indications fournies par le client et ne propose qu’un chiffrage indicatif de l’offre de B.E. CHAPELLE.
2.1.2 Les devis établis par B.E. CHAPELLE sont valables pour une durée de 6 mois à compter de leur établissement. Le prix étant fix sauf évènement exceptionnel justifié.
2.1.3 Toute prestation complémentaire fera l’objet d’un devis complémentaire.
2.2 – Commande
2.2.1 En cas d’acceptation des prestations et du prix proposés, le client renvoi le devis daté et signé, par mail à l’adresseinfo@chapelle-ing.com
La commande ne deviendra définitive qu’après l’envoi d’un accusé réception de commande par B.E. CHAPELLE et qu’après que l’encaissement du premier acompte (40%) versé par le client.
2.2.3 Toute demande d’annulation ou de modification de la commande par le client doit, pour être valablement prise en compte, être formulée par écrit et adressée au plus tard 15 jours avant la livraison, au siège de la société B.E. CHAPELLE
sis 21F rue Jacques CARTIER 78960 Voisins le Bretonneux, par courrier recommandé avec accusé de réception et par mail à l’adresse : info@chapelle-ing.comLe versement d’acompte à la commande ou postérieurement n’entraine en aucun cas la faculté pour le client de se dédire moyennant l’abandon de ce versement, lequel, en cas d’annulation de commande restera acquis à B.E. CHAPELLE, sous réserve de tous ses droits et actions. En outre, pour toute annulation de commande par le client, portant sur des prestations confirmées dont la réalisation a déjà été entamée, l’intégralité du solde de la commande sera dû.
ARTICLE 3 – PRIX
3.1 Les prix proposés par B.E. CHAPELLE pour la réalisation des prestations demandées sont fixés dans le devis.Les prix applicables seront ceux en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande (envoi de l’accusé réception decommande par B.E. CHAPELLE).Les prix s’entendent nets, en euros. Ils sont majorés de la T.V.A au taux légal en vigueur au jour du paiement.
3.2 Le paiement s’effectuera comme suit : règlement à la commande d’un acompte correspondant à 40 % du prix TTC de la commande et paiement du solde, soit 60% du prix TTC, au plus tard le 30ème jour qui suit la réception de la facture.Le règlement interviendra en euros, par chèque ou par virement sur le compte bancaire dont les coordonnées figurent sur les factures B.E. CHAPELLE.
3.3 Tout défaut ou retard de paiement du client à l’échéance prévue, quel qu’en soit la nature et la cause, entrainera l’exigibilité immédiate de la totalité de la somme, sans mise en demeure préalable et autorisera B.E. CHAPELLE à suspendre l’exécution des commandes en cours.
3.4 En outre, le client sera redevable de plein droit des intérêts de retard prévus par l’article L 441-6 du Code de commerce, étant précisé que ces intérêts sont exigibles à la date d’échéance. Ces intérêts seront calculés sur la totalité du prix non payé à l’échéance et courront jusqu’à la date de parfait paiement du prix et de ses accessoires. Le taux d'intérêt des pénalités de retard est égal à trois fois le taux de l’intérêt légal.L’envoi d'une lettre recommandée n'est pas requis pour déclencher le droit de percevoir des pénalités de retard. Elles courent dès le jour suivant la date de règlement portée sur la facture ou, à défaut, le 31e jour suivant la date de réception des marchandises. Elles ne sont pas soumises à TVA.
3.5 Outre les pénalités de retard, le client sera également tenu du règlement d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, à laquelle viendra s’ajouter, lorsque les frais de recouvrement seront supérieurs à cette somme, l’indemnité forfaitaire égale à 10% du montant des sommes dues à titre de dommages et intérêts conventionnels.Cette indemnité sera due dès le lendemain de la date d'échéance de règlement de la facture et n'est pas soumise à TVA. Elle reste est due en totalité même en cas de paiement partiel de la facture à l'échéance, quelle que soit la durée du retard.
ARTICLE 4 – LIVRAISON
4.1 – Délais
4.1.1 B.E. CHAPELLE s’engage à livrer les prestations commandées au plus tard 4 semaines après la réception desdocuments définitifs nécessaires à la réalisation des prestations (Cf art. 4.1.2). B.E. CHAPELLE s’engage à tout mettre enœuvre pour effectuer les livraisons dans les délais stipulés. Toutefois, ces délais ne sont communiqués qu’à titre indicatifet leur non-respect ne peut en aucun cas ouvrir droit à indemnisation ou à l’annulation de la commande.
4.1.2 Les délais ne commencent à courir qu’après réception par B.E. CHAPELLE du premier acompte convenu, ainsi que de tous les documents définitifs nécessaires à la réalisation des prestations et notamment : cahier des charges, plan de détails, plan des architectes DWG, le bordereau de prix de l’entreprise qui répond au marché, l’ensemble des besoins électriques de tous les corps d’état amenés à intervenir.
4.1.3 La livraison ne pourra intervenir que si le client est à jour de toutes ses obligations envers B.E. CHAPELLE et notamment celles liées au règlement du prix.
4.2 – Modalités de livraisonLes prestations réalisées seront communiquées au client uniquement en version numérique, adressée à l’adresse mail qu’il aura communiquée au moment de la commande.
4.3 – Réception des marchandises
4.3.1 A réception de la marchandise, le client est tenu de vérifier la conformité des prestations transmises à la commande.
4.3.2 Sans préjudice de l’article L. 133-3 du Code de commerce, en cas de non-conformité à la commande, il appartient au client d’émettre toutes réserves et de formuler toutes contestations à réception.Pour être valablement prises en compte par B.E. CHAPELLE, ces réserves et contestations devront être formulées avec précision et clarté au moment de la réception et adressées par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au siège social de B.E. CHAPELLE dans un délai maximum de 30 jours à compter de la livraison.Passé ce délai, plus aucune réclamation ne sera admise.Le défaut de respect de cette procédure entrainera l’inopposabilité de la réclamation formulée à B.E. CHAPELLE ainsi que la déchéance des droits de réclamation du client. L’acceptation sans réserve n’ouvre aucun droit à réclamation pour le client.Une fois les réserves et réclamation formulées, il appartient au client de fournir toutes justifications quant à la réalité des désordres allégués. En outre, le client devra laisser toutes facilités à B.E. CHAPELLE pour procéder au constat de ces désordres ou anomalies et pour y porter remède. Le client s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
ARTICLE 5 – OBLIGATIONS DES PARTIES ET EXCLUSIONS DE RESPONSABILITES
5.1.1 B.E. CHAPELLE s’engage à fournir les moyens humains et techniques nécessaires à l’exécution des prestations choisies par le client. B.E. CHAPELLE réalisera les plans dans les règles de l’art et apportera, au besoin, ses conseils techniques sur les prestations à réaliser. B.E. CHAPELLE n’est toutefois tenue que d’une obligation de moyens.
5.1.2 Le client est tenu de communiquer à B.E. CHAPELLE l’ensemble des documents et informations nécessaires à la réalisation de ses prestations, en ce compris les faits nouveaux ou exceptionnels qui apparaitraient en cours de réalisation et de nature à influer sur l’exécution de la mission.
5.1.3 En aucun cas la responsabilité de B.E. CHAPELLE ne saurait être mise en cause :
• En cas de non-conformité liée à un défaut d’informations de la part du client,
• En cas d’absence de visa du bureau de contrôle choisi par le client,
• En cas d’utilisation anormale, ou incompatible avec leur nature, des prestations livrées,
• En cas de dommages indirectement liés à l’utilisation des prestations livrés,
• En cas de survenance d’un évènement revêtant les caractères de la force majeure,
• Pour tous les dommages qui ne relèveraient pas de la responsabilité directe de CHAPELLE.
ARTICLE 6 – PROPRIETE INTELLECTUELLE & CONFIDENTIALITE
6.1 B.E. CHAPELLE conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur ses projets, études et documents qui ne pourront être exécutés, communiqués à des tiers ou reproduit sans autorisation expresse et écrite de B.E. CHAPELLE.
6.2 Toutes les informations, de quelque nature que ce soit, que l'une des parties a pu recueillir sur l'autre partie et/ou sur les produits commercialisés, sous quelque forme que ce soit et quel qu’en soit le support, sont confidentielles.
ARTICLE 7 – FORCE MAJEURE
7.1 CHAPELLE se réserve la possibilité de suspendre la convention conclue, sans indemnité ou possibilité de recours, en cas d’évènement revêtant les caractères de la force majeure tels que : inondations, grève, lock-out, sans que cette liste ne soit exhaustive.
7.2 B.E. CHAPELLE informera le client de la suspension du contrat dans les 24 heures à compter de sa survenance, et ce par tous moyens.
ARTICLE 8 – LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE
8.1 En cas de contestation, le client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
8.2 Tous les différends nés ou à naître découlant du présent contrat ou en relation avec celui-ci seront portés devant le Tribunal de Commerce de VERSAILLES (FRANCE), quel que soit le mode de paiement et ce même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.Le droit applicable sera le droit Français. La langue française sera utilisée
ARTICLE 9 – CONFIDENTIALITE ET PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
B.E. CHAPELLE développe avec ses clients des relations fondées sur la confiance réciproque. Assurer la sécurité et confidentialité des données personnelles de ses clients constitue une priorité.
9.1 – ConfidentialitéB.E. CHAPELLE traite des données à caractère personnel des clients de manière sécurisée et dans le respect des règles de confidentialité, et notamment lorsqu’ils visitent ou utilisent son site Internet. Chaque client reste propriétaire de ses données. B.E. CHAPELLE n’en dispose pas librement.Le site Internet peut contenir des liens vers d’autres sites ou recourir à des biens ou des services de tierces sociétés. Les présentes conditions ne s’appliquent pas aux sites Internet, biens ou services appartenant à ces tiers et la société B.E. CHAPELLE ne peut être tenue pour responsable de leurs pratiques en matière de données personnelles.
9.2 – Identité du responsable du traitementLa SARL B.E. CHAPELLE enregistrée au répertoire SIREN sous le numéro 897585915 TVA FR24897585915 et dont le siège social est situé 21F rue Jacques CARTIER 78 960 Voisins le Bretonneux (Tél : 06.67.37.40.40) est représentée par Grégory CHAPELLE, qualifié de responsable du traitement.
9.3 – Collecte des données personnellesB.E. CHAPELLE collecte toutes les données personnelles concernant ses clients directement auprès de ces derniers. Elle recueille systématiquement le consentement de ses clients pour leur permettre d’accéder à leurs données, d’en demander la modification ou de s’opposer à leur utilisation. Le client est informé des finalités pour lesquelles les données personnelles sont collectées, notamment par le biais des différents formulaires de collecte de données en ligne, existants sur le site Internet.B.E. CHAPELLE est susceptible, dans le cadre des prestations qu’elle propose notamment sur son site Internet, de recueillir les données personnelles suivantes et notamment :
- Les données que le client communique librement, lors d’une commande ou d’une réservation, telles que :
o Nom et prénom,
o Dénomination sociale,
o Adresse électronique,
o Adresse postale,
o Adresse électronique,
o Numéro de téléphone,
- Les données bancaires : Les données relatives au paiement du client ne sont enregistrées qu’auprès des prestataires de services de paiement concernés. Ces données bancaires ne seront conservées que le temps nécessaire au traitement de la commande et son exécution.
- Les données recueillies automatiquement dans le cadre de l’utilisation du site Internet, telles que :
o le type de navigateur,
o L’adresse IP de l’ordinateur du client,
o le numéro d’authentification unique de l’appareil du client (Mac ou PC),
9.4 – Finalité de la collecte de données personnellesB.E. CHAPELLE collecte les données personnelles de ses clients pour lui permettre de :
- Exécuter la commande et réaliser ses prestations de services,
- Améliorer la qualité de ses services et sa gestion commerciale,
- Respecter ses propres obligations légales en matière de conservation de données,
9.5 – Consentement
Le client est informé que les données personnelles permettent de l’identifier. Il donne expressément son consentement sans réserve à ce que la société B.E. CHAPELLE utilise et traite ses données personnelles, selon les finalités énoncées à l’article 9.4.
9.6 – Garantie de protection des données personnellesB.E. CHAPELLE s’engage à limiter la collecte de données à celles strictement utiles. Elle n’utilise pas les données collectées du client à d’autres fins que celles pour lesquelles elles sont collectées. CHAPELLE ne communique les données du client qu’à son personnel.Dans certaines circonstances, B.E. CHAPELLE peut être amenée à partager certaines données du client notamment pourl’exécution des commandes.B.E. CHAPELLE s’engage à ne pas communiquer les données du client à des tiers autres, à des fins de prospectioncommerciale ou publicitaire.
9.7 - Données personnelles concernant les mineurs
Le site internet de l’entreprise B.E. CHAPELLE ne peut être utilisé que par des personnes majeures capables de contracter.
9.8 - Les droits du client sur ses données personnellesL’entreprise B.E. CHAPELLE prend les précautions utiles pour traiter avec exactitude et pertinence les données personnelles du client au regard de la finalité de leur collecte.Le client a la possibilité d’exercer les droits suivants:
- Le droit de demander l’accès, la rectification, la limitation, la suppression de ses données le concernant à défaut d’intérêt légitime, ou à demander que ces données soient exportées dans un format numérique structuré,
- Le droit de demander l’effacement de ses données à caractère personnel lorsqu’elles sont équivoques, incomplètes ou périmée, si le traitement est interdit ou dont la collecte utilisation la communication ou la conservation est interdite,- Le droit de retirer à tout moment son consentement,
- Le droit de s’opposer au traitement réalisé à des fins de prospection,
- Le droit de définir des directives relatives au sort des données en cas de décès,
- Le droit d’être informé dans le délai d’un mois des mesures prises à la suite d’une demande formulée auprès duresponsable du traitement,
- Le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle, à savoir, la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 3 place de Fontenoy – TAS- 80 715 75 334 Paris Cedex è, tel 01.53.73.22.22 – Fax : 01.53.73.22.00 – wwwcnil.fr). Ces droits peuvent être exercés auprès du responsable à l’adresse suivante : info@chapelle-ing.com8.9
- La durée de conservation des données personnellesLes données ne sont conservées par B.E. CHAPELLE que pendant la durée de l’exécution de la relation commerciale ainsique pendant un délai de 5 ans, après la fin du contrat.
8.10 – Sécurité des données personnelles
B.E. CHAPELLE s’engage à prendre toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et confidentialité des données, notamment afin d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.B.E. CHAPELLE s’engage ainsi à mettre en place :
- Des mesures de sécurité physique afin d’empêcher l’accès aux infrastructures au sein desquelles sont stockées les données du client par des personnes non autorisées,- Un système de gestion des habilitations permettant de limiter l’accès aux locaux et aux données aux seules personnes ayant besoin d’y accéder dans le cadre de leurs fonctions et de leur périmètre d’activité,- Un système d’isolation physique et/ou logique (en fonction des services) des clients entre eux,
- Des processus d’authentification des clients et administrateurs grâce à une politique stricte de gestion des mots depasse,- Des processus et dispositifs permettant de tracer l’ensemble des actions réalisées sur son système d’information et d’effectuer conformément à la réglementation en vigueur, des rapports en cas d’incident affectant les données du client.
- L’utilisation de protocoles de sécurisation des échanges (pour la plate-forme de paiement en ligne), le stockage sur des serveurs protégés,
9.11 Modifications des règles de confidentialité ou de la protection des donnéesB.E. CHAPELLE apporte régulièrement des modifications au contenu de son site Internet ainsi qu’à ses conditions générales de vente. Le client est donc invité à consulter les modifications qui seront mises en ligne et applicables immédiatement. L’utilisation du site Internet après publication de la mise à jour vaut acceptation par le client des modifications.
